COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SARLAT PERIGORD NOIR
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Procédures

Nature de la proc. Date d'approbation Délibération Rapport de présentation
élaboration 03/07/2023 Elaboration - délibération Elaboration - diagnostic territorial Diag. territorial
Elaboration - rapport de présentation Justificatif du projet 1
Elaboration - rapport de présentation Justificatif du projet 2
Elaboration - rapport de présentation Résumé non technique

Pièces écrites

PADD
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) sectorielles
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) thématiques
Règlement écrit
Plan d'assemblage
Beynac-et-Cazenac nord
Beynac-et-Cazenac sud
La Roque-Gageac
Marcillac-Saint-Quentin nord-ouest
Marcillac-Saint-Quentin nord-est
Marcillac-Saint-Quentin sud
Marquay nord
Marquay centre
Marquay sud
Proissans nord
Proissans est
Proissans sud
Saint-André-d'Allas nord-ouest
Saint-André-d'Allas nord-est
Saint-André-d'Allas sud-ouest
Saint-André-d'Allas sud-est
Sainte-Nathalène nord
Sainte-Nathalène sud
Saint-Vincent-de-Cosse
Saint-Vincent-le-Paluel
Sarlat-la-Canéda 1
Sarlat-la-Canéda 2
Sarlat-la-Canéda 3
Sarlat-la-Canéda 4
Sarlat-la-Canéda 5
Sarlat-la-Canéda 6
Sarlat-la-Canéda 7
Sarlat-la-Canéda - centre ville
Tamniès nord-ouest
Tamniès nord-est
Tamniès sud
Vézac nord
Vézac sud
Vitrac nord
Vitrac sud
Liste des emplacements réservés
Plans de localisation des éléments de patrimoine bâti et du petit patrimoine
Plans de localisation des bâtiments pouvant changer de destination
Réglement graphique - destination des constructions
Réglement graphique - recul par rapport à la voirie et au domaine public
Réglement graphique - recul vis-à-vis des limites séparatives
Réglement graphique - hauteur maximale des constructions
Réglement graphique - aspect des construction
Réglement graphique - surface imperméalisable maximale
Liste des Servitudes d’Utilité Publiques
Plan des Servitudes d’Utilité Publiques
Autres documents en lien avec les SUP
Notice sanitaire, plans des réseaux AEP et d’assainissement
Autres informations liées aux risques et à la pollution non traitées par ailleurs
Zone d’application de la participation voirie-réseaux
Périmètres des zones de Droit de Préemption Urbain
Schéma des carrières
Zones de bruit des infrastructures routières
Périmètres des secteurs relatifs au taux de la taxe d’aménagement
Régime Forestier