Communauté de communes Dronne et Belle
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Procédures

Nature de la proc. Date d'approbation Délibération Rapport de présentation
Modification simplifiée n°1 14/03/2024 MS1 - Délibération MS1 - Rapport

Pièces écrites en vigueur

PADD
Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Programmation d'Orientations et d'Actions
Règlement écrit
Ensemble
Precriptions ponctuelles
Prescriptions surfaciques
Beaussac
Biras
Brantôme
Bussac
Cantillac
Champagnac-de-Belair
Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier
Condat-Sur-Trincou
Eyvirat
La-Chapelle-Faucher
La-Chapelle-Montmoreau
La-Gonterie-Boulouneix
La-Rochebeaucourt-Et-Argentine
Leguillac-De-Cercles
Les-Graulges
Mareuil
Monsec
Puyrenier
Quinsac
Rudeau-Ladosse
Sainte-Croix-De-Mareuil
Saint-Felix-de-Bourdeilles
Saint-Julien-De-Bourdeilles
Saint-Pancrace
Sencenac-Puy-De-Fourches
Saint-Crepin-De-Richemont
Saint-Sulpice-De-Mareuil
Valeuil
Vieux-Mareuil
Villars
AVAP de la Vallée de la Dronne
Rapport de présentation AVAP
Diagnostic AVAP
Règlement AVAP
Analyse urbaine, architecturale et paysagère des bourgs
Arrete préfectoral d'autorisation d'une carrière à ciel ouvert
Diagnostic territorial
Etudes L.111-8 du code de l'urbanisme
Plan d'information Biras
Plan d'information Bourdeilles
Plan d'information Brantôme
Plan d'information Cantillac
Plan d'information Eyvirat
Plan d'information La Gonterie
Plan d'information Saint-Crépin
Plan d'information Sencenac
Plan d'information Valeuil
Plan d'information Bussac
Plan d'information Chamagnac-de-Bel-Air
Plan d'information Condat-Sur-Trincou
Plan d'information La-Chapelle-Faucher
Plan d'information La Chapelle-Montmoreau
Plan d'information La Rochebeaucourt-et-Argentine
Plan d'information Beaussac
Plan d'information Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier
Plan d'information Leguillac-de-Cercles
Plan d'information Les Graulges
Plan d'information Mareuil
Plan d'information Monsec
Plan d'information Puyrenier
Plan d'information Vieux-Mareuil
Plan d'information Quinsac
Plan d'information Rudeau-Ladosse
Plan d'information Saint-Felix-de-Bourdeillese
Plan d'information Saint-pancrace
Plan d'information Sainte-Croix
Plan d'information Villars
Lexique national urbanisme
Servitudes d'utilités publique
Périmètres Délimités des Abords (PDA) des Monuments Historiques inscrits et/ou classés au titre du Code du Patrimoine